Article 1. PRÉSENTATION DU SITE 

propriétaire : Laure-Anne Caillaud, la société Laure-Anne Caillaud, micro entrepreneur dont le siège social est situé 84 rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret, inscrit à la chambre des métiers et de l’artisanat sous le numéro de SIREN 790788715. 

Nom du site : www.lafragaceramique.com

Crédits textes et photos : Laure-Anne Caillaud

Hébergeur du site : Wix.com

Le site www.lafragaceramics.com est mis à jour régulièrement par Laure-Anne Caillaud. Une interruption de l’accès au site ou à la page d’e-shop, pour raison de maintenance technique, peut toutefois être appliqué par Laure-Anne Caillaud, il sera remis en service dans les plus brefs délais.

 

 

Article 2. RESPONSABILITÉ 

La société Laure-Anne Caillaud, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

 

Article 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.lafragaceramique.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Laure-Anne Caillaud. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, vidéo, images, logo ou textes, sauf autorisation écrite préalable de : Laure-Anne Caillaud

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

Article 4. DONNÉES A CARACTERE PERSONNEL

La société Laure-Anne Caillaud s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services tels que le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. 

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout instant par Laure-Anne Caillaud et n’en sera pas tenu responsable. Il est conseillé au client de s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.